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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT CYCLES
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CASSIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASSIS
PEUGEOT CYCLES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1612625
Date de dépôt :
19/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/1998

Présentation de la marque CASSIS

Déposée le 19 février 1988 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT CYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT CYCLES domicilié(e) 193 Rue Gabriel-Péri, 10100 ROMILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque CASSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSIS est expirée depuis le 19 février 1998.

PEUGEOT CYCLES a également déposé les autres marques suivantes : FIDJI , MACH 3 , TAHITI , CARBONE PRO , LYNX , LAVANDOU , COUGUAR , MANOSQUE , MACH 2 , POLE POSITION


PEUGEOT CYCLES (société anonyme) - 193 Rue Gabriel-Péri, 10100 ROMILLY-SUR-SEINE - France


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, cycles, motocyclettes et leurs parties constitutives